Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CUISINEES DE FRANCESCO
SOLE MIO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98764153
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2008

Présentation de la marque LES CUISINEES DE FRANCESCO

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOLE MIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CUISINEES DE FRANCESCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLE MIO domicilié(e) ZA du Guimand, MALISSARD, 26120 CHABEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 570 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES CUISINEES DE FRANCESCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUISINEES DE FRANCESCO est expirée depuis le 9 décembre 2008.

SOLE MIO a également déposé les autres marques suivantes : SOLE MIO , SOLE MIO , COTTON LOUNGE , , SOLE MIO LA PIZZA DU SOLEIL , PIZZA DU SOLEIL , PIZZA DU MOULIN


SOLE MIO Société Anonyme - ZA du Guimand, MALISSARD, 26120 CHABEUIL - France - SIREN 318570587


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Plats préparés à base de viande, poisson, légumes, fruits et produits laitiers. Pizzas ; pizzas surgelées ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.